Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791
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1886
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Charles-François Bouche et al., « Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.4kqoma
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Résumé
Bouche Charles-François, Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe, André Antoine Balthazar d', La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. p. 642.