Joseph Delaville-Leroulx

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Documents écrit par Joseph Delaville-Leroulx (18) | parle de Joseph Delaville-Leroulx (1)

Discussion de l'addition d'un paragraphe dans le titre VI de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1886)
Discussion et adoption de l'ensemble des paragraphes de l'article 3 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791
Joseph Delaville-Leroulx et al. (1885)
Discussion de l'article relatif aux épiceries du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1885)
Opinion de M. La Ville-Leroux contre tout système prohibitif de la culture, de la fabrication et de la vente du tabac, en annexe de la séance du 29 janvier 1791
Joseph Delaville-Leroulx (1885)
Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1883)
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 6 juillet 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1883)
Décret relatif à la franchise du port de Lorient, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Joseph Delaville-Leroulx et al. (1881)
Discussion relative à l'adresse de la garde nationale de Rennes, lors de la séance du 2 janvier 1790
André Boniface Louis Riqueti vicomte de Mirabeau et al. (1880)
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1878)
Discussion sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des recherches, lors de la séance du 21 novembre 1789
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1878)
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire concernant la Compagnie des Indes, lors de la séance du 19 novembre 1789
Pierre Augustin Roussillou et al. (1878)
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. de Polverel et du mémoire sur les Etats de Navarre, lors de la séance du 12 octobre 1789
Charles-François Bouche et al. (1877)
Suite de la discussion des motions relatives à la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 2 novembre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1877)
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1875)
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1875)
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789
Maximilien Robespierre et al. (1875)

Joseph Delaville-Leroulx (1747-1803) : entre négoce et politique ou la carrière du premier parlementaire lorientais
Le Bouëdec Gérard (21 juil. 2017)