Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye

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Histoire (16) Droit (8) Science politique (1) Economies et finances (1)

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Retour de congé du député M. de Macaye, lors de la séance du 10 septembre 1791
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1888)
Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la séance du 6 mars 1791
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1886)
Lettre par laquelle M. de Macaye donne sa démission de membre du comité des recherches suite à un arrêté du 17 novembre, en annexe de la séance du 16 janvier 1791
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1885)
Discussion relative à la lettre de M. Barmond, lors de la séance du 26 septembre 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1884)
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance de 5 octobre 1790
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1884)
Réclamation de M. de Macaye sur le choix de la ville de Pau au nom des Basses-Pyrénées, lors de la séance de 5 octobre 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1884)
Rapport par M. de Macaye, au nom du comité des recherches, sur le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1884)
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1884)
Rapport de M. Boullé, au nom du comité des rapports, concernant les élections de la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 8 juin 1790
Jean-Pierre Boullé et al. (1883)
Reprise du rapport de M. de Macaye, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1883)
Rapport par M. de Macaye, au nom du comité des rapports, sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1883)
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean François Rewbell et al. (1883)
Déclaration de M. le vicomte de Macaye concernant la contribution des nobles du Labour au quart du revenu, lors de la séance du 21 avril 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1882)
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1880)
Discussion sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Michel François d' Ailly et al. (1880)
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye et al. (1878)
Mémoire de M. le vicomte de Macaye pour l'établissement d'une banque nationale, imprimé lors de la séance du 21 novembre 1789
Pierre Nicolas de Haraneder vicomte de Macaye (1878)
Discussion sur l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne de mâle en mâle, lors de la séance du 16 septembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1877)
Discussion sur la nécessité d'aller aux voix par appel nominatif, sur la question de l'inviolabilité de la personne du roi et de l'indivisibilité du trône, lors de la séance du 17 septembre 1789
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1877)
Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789
Henri Grégoire et al. (1877)