Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix

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Histoire (16) Droit (7)

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Documents écrit par Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix (16) | parle de Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix (0)

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1886)
Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1884)
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1883)
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Marc David Lavie et al. (1883)
Discussion relative à l'augmentation de l'armée, lors de la séance du 18 avril 1790
Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix et al. (1882)
Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1881)
Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix et al. (1880)
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1880)
Discussion de la motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790
François de Bonal et al. (1880)
Discussion des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1880)
Discussion sur les impositions de la Bretagne, lors de la séance du 12 décembre 1789
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1878)
Décret du 12 décembre 1789 concernant les impositions de la Bretagne
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1878)
Discussion pour savoir si on nommera des commissaires pour surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 21 décembre 1789
Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix et al. (1878)
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1877)
Dons patriotiques, lors de la séance du 11 septembre 1789
Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix (1875)