Armand Jean Jacques du Lau marquis de Lusignan

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Histoire (6) Droit (1)

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Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1887)
Discussion de la motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, lors de la séance du 28 mars 1790
Charles Malo comte de Lameth et al. (1881)
Discussion pour savoir si on nommera des commissaires pour surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 21 décembre 1789
Charles Philibert comte de Lévis-Mirepoix et al. (1878)
Vérification des pouvoirs de M. le marquis de Lusignan, lors de la séance du 6 aout 1789
Armand Jean Jacques du Lau marquis de Lusignan (1875)