Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
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1883
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Marc David Lavie et al., « Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.by6zzt
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Résumé
Lavie Marc David, Roederer Pierre Louis, Irland de Bazoges Pierre-Marie, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Lameth Charles Malo, comte de, Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Boutteville-Dumetz Gislain-Louis, Gouttes Jean-Louis, Prieur de la Marne Pierre Louis, Cazalès Jacques Antoine de, abbé Maury, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Barnave Antoine, Briois de Beaumetz Bon-Albert. Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 416-420.