Joseph Louis Kauffmann

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Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1886)
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1885)
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790
Joseph Louis Kauffmann et al. (1885)
Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790
Antoine Bourdon et al. (1884)
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Adrien Jean Duport et al. (1880)