Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
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1887
- ISIDORE Id: 10670/1.8e582e...
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Dominique Joseph Garat Cadet et al., « Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.8e582e...
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Résumé
Garat Cadet Dominique Joseph, Rewbell Jean François, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Malouet Pierre Victor, Legrand Jérome, Maupassant Louis Charles César, Lavie Marc David, Kauffmann Joseph Louis, Broglie Charles Louis Victor, prince de. Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791. In: Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. pp. 391-394.
