Pierre Brunet de Latuque

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Documents écrit par Pierre Brunet de Latuque (10) | parle de Pierre Brunet de Latuque (2)

Discussion de l'article 4 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1884)
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790
Jacques Marie Glezen et al. (1883)
Motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789
Pierre Brunet de Latuque (1878)
Discussion sur les séances du soir, lors de la séance du 16 novembre 1789
Jacques Guillaume Thouret et al. (1878)
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1878)
Motion de M. Brunet de Latuque suite à l'adresse de la ville de Nérac concernant la mendicité, lors de la séance du 28 novembre 1789
Pierre Brunet de Latuque (1878)
Discussion suite à l'adresse de la municipalité de Bastia sur les troubles de cette ville, lors de la séance du 30 novembre 1789
Louis Marie Estourmel et al. (1878)
Motion de M. Brunet de Latuque concernant les non catholiques, lors de la séance du 21 décembre 1789
Pierre Brunet de Latuque (1878)
Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789
Anne Louis Henri de La Fare et al. (1878)
Discussion sur l'acceptation des décrets par le Roi, lors de la séance du 4 novembre 1789
Guy Jean Target et al. (1877)

M. Pierre Brunet de Latuque : juge royal de Puch de Gontaud député de Nérac à l'Assemblée nationale de 1789 né le 3 avril 1757 à Puch de Gontaud : [dessin] / Perrin
(1790)
Pierre Brunet de Latuque : Juge Royal de Puch de Gontaud, député [...] du pays et Duché D'albret, Sénéchaussée de nerac aux Etats generaux de 1789, né Le 3 avril 1757 : [dessin] / Mercier