Pierre Brunet de Latuque

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Histoire (8) Droit (3) Musique, musicologie et arts de la scène (1)

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Discussion de l'article 4 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1884)
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790
Jacques Marie Glezen et al. (1883)
Motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789
Pierre Brunet de Latuque (1878)
Discussion sur les séances du soir, lors de la séance du 16 novembre 1789
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1878)
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1878)
Motion de M. Brunet de Latuque suite à l'adresse de la ville de Nérac concernant la mendicité, lors de la séance du 28 novembre 1789
Pierre Brunet de Latuque (1878)
Discussion suite à l'adresse de la municipalité de Bastia sur les troubles de cette ville, lors de la séance du 30 novembre 1789
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1878)
Motion de M. Brunet de Latuque concernant les non catholiques, lors de la séance du 21 décembre 1789
Pierre Brunet de Latuque et al. (1878)
Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789
Anne Louis Henri de La Fare et al. (1878)
Discussion sur l'acceptation des décrets par le Roi, lors de la séance du 4 novembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1877)