Delattre François-Pascal. Rapport par M. Delattre et projets de décrets sur la navigation française et sur le jaugeage des navires, en annexe de la séance du 22 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. pp. 203-235.

Observations de M. Delattre, au nom des cinq comités réunis, sur le plan d’organisation de l’administration forestière, en annexe de la séance du 15 septembre 1791

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François-Pascal Delattre (1888)

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Delattre François-Pascal. Observations de M. Delattre, au nom des cinq comités réunis, sur le plan d’organisation de l’administration forestière, en annexe de la séance du 15 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 676-677.

Inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791

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François-Pascal Delattre (1888)

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Delattre François-Pascal. Inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. p. 440.

Rapport, présenté par M. Delattre au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Bayonne, en annexe de la séance du 26 juillet 1791

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François-Pascal Delattre (1887)

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Delattre François-Pascal. Rapport, présenté par M. Delattre au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Bayonne, en annexe de la séance du 26 juillet 1791. In: Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. pp. 676-678.

Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791

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Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)

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Gaultier de Biauzat Jean-François, Bion Jean-Marie, Delattre François-Pascal, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Roederer Pierre Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de...

Décret relatif à l’entretien des jetées du port de Dieppe, lors de la séance du 29 mai 1791

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François-Pascal Delattre (1887)

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Delattre François-Pascal. Décret relatif à l’entretien des jetées du port de Dieppe, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. p. 596.

Rapport de M. Delattre, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine et d'agriculture et de commerce, concernant les colonies, lors de la séance du 7 mai 1791

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François-Pascal Delattre (1886)

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Delattre François-Pascal. Rapport de M. Delattre, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine et d'agriculture et de commerce, concernant les colonies, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1...

Projet de décret proposé par M. Delattre, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine et d'agriculture et de commerce, concernant les colonies, lors de la séance du 7 mai 1791

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François-Pascal Delattre (1886)

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Delattre François-Pascal. Projet de décret proposé par M. Delattre, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine et d'agriculture et de commerce, concernant les colonies, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X...

Rapport de M. Delattre pour les comités d'agriculture, de commerce et de la marine sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791

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François-Pascal Delattre (1886)

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Delattre François-Pascal. Rapport de M. Delattre pour les comités d'agriculture, de commerce et de la marine sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. pp. 78-80.

Décret sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791

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François-Pascal Delattre (1886)

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Delattre François-Pascal. Décret sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. p. 80.

Discussion sur le décret adopté la veille concernant la recherche à faire de M. de La Pérouse, lors de la séance du 10 février 1791

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François-Pascal Delattre et al. (1886)

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Delattre François-Pascal, Camus Armand Gaston, Voidel Charles, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Discussion sur le décret adopté la veille concernant la recherche à faire de M. de La Pérouse, lors de la séance du 10 février 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791....

Rapport de M. Delattre, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs français de pouvoir s'approvisionner de sel étranger, lors de la séance du 30 novembre 1790

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François-Pascal Delattre (1885)

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Delattre François-Pascal. Rapport de M. Delattre, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs français de pouvoir s'approvisionner de sel étranger, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. pp. 130-133.

Projet de décret contenu dans la rapport de M. Delattre sur la pétition des pêcheurs français de pouvoir s'approvisionner de sel étranger, lors de la séance du 30 novembre 1790

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François-Pascal Delattre (1885)

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Delattre François-Pascal. Projet de décret contenu dans la rapport de M. Delattre sur la pétition des pêcheurs français de pouvoir s'approvisionner de sel étranger, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. p. 133.

Impression et distribution du rapport de M. Delattre sur la pétition des pêcheurs français de pouvoir s'approvisionner de sel étranger, lors de la séance du 30 novembre 1790

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François-Pascal Delattre (1885)

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Delattre François-Pascal. Impression et distribution du rapport de M. Delattre sur la pétition des pêcheurs français de pouvoir s'approvisionner de sel étranger, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. p. 133.

Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791

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Jacques Defermon des Chapelières et al. (1885)

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Defermon des Chapelières Jacques, Malouet Pierre Victor, Le Chapelier Isaac René Guy, Dillon Dominique, Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond de, Delattre François-Pascal, Begouën Jacques François. Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Tom...