Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790
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1883
- ISIDORE Id: 10670/1.3babcc...
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Honoré Joseph Royer et al., « Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.3babcc...
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Résumé
Royer Honoré Joseph, Barrère de Vieuzac Bertrand, Tronchet François Denis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme. Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 669-675.
