Pierre Suzanne Deschamps

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Demandes de congés de M. Deschamps et de M. le marquis de Bonnay, lors de la séance du 8 mai 1790
Pierre Suzanne Deschamps et al. (1883)
Renvoi au comité des rapports de la question de la nomination des intendants en province, lors de la séance du 14 novembre 1789
Charles-Jean Alquier et al. (1878)
Discussion de l'article 17 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 26 novembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1878)
Demande de congé de M. Deschamps, lors de la séance du 9 décembre 1789
Pierre Suzanne Deschamps (1878)
Discussion suite à la motion de M. Boéry et à l'envoi à la monnaie de l'argenterie du Roi, lors de la séance du 22 septembre 1789
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1877)
Discussion relative à l'article 4 du premier comité de Constitution sur le pouvoir judiciaire, lors de la séance du 23 septembre 1789
Dominique Garat Aîné et al. (1877)
Amendement de la motion de M. Pétion de Villeneuve sur le prêt à intérêt, concernant les gens de main-morte, lors de la séance du 3 octobre 1789
André Boniface Louis Riqueti vicomte de Mirabeau et al. (1877)
Discussion à propos de la motion de M. Pétion de Villeneuve sur le prêt à intérêt, lors de la séance du 3 octobre 1789
Jacques Marie Glezen et al. (1877)
Discussion de l'article 5 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1877)
Discussion des motions concernant l'inviolabilité des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 10 octobre 1789
André Boniface Louis Riqueti vicomte de Mirabeau et al. (1877)
Motion de M. Deschamps pour demander au pouvoir exécutif la liste des prisonniers et les motifs de leur emprisonnement, lors de la séance du 12 octobre 1789
Pierre Suzanne Deschamps (1877)
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1875)
Discussion sur l'ordre du jour à adopter après avoir établi la Constitution, lors de la séance du 27 aout 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1875)
Reprise de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789
François Henri comte de Virieu et al. (1875)