Charles Bruno Francoville

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Histoire (8) Droit (3) Science politique (1)

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Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791
Claude François Verguet et al. (1887)
Lecture et discussion de l'article 1er du titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Charles Bruno Francoville et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)
Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791
Charles Bruno Francoville et al. (1885)
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 31 octobre 1790
Jean-Baptiste Joseph Lucas et al. (1885)
Considérations sur la franchise des ports et en particulier sur celui de Dunkerque, par M. Francoville, en annexe de la séance du 31 octobre 1790
Charles Bruno Francoville (1885)
Discussion sur le rapport du comité de Constitution relatif à la fixation du chef-lieu du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 juillet 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790
Charles Bruno Francoville (1880)