Jean Gaspard Gassendi

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Décret relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Toulouse, lors de la séance du 29 août 1791
Jean Gaspard Gassendi (1888)
Décret relatif à la circonscription des paroisses de la ville d’Auch, lors de la séance du 29 août 1791
Jean Gaspard Gassendi (1888)
Décret sur la circonscription des paroisses de Narbonne, lors de la séance du 14 février 1791
Jean Gaspard Gassendi (1886)
Lecture d'une lettre de sieur Templier, curé d'Aubagne, lors de la séance du 15 janvier 1791
Jean Gaspard Gassendi et al. (1885)
Discussion du décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790
Jean Gaspard Gassendi et al. (1885)
Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1885)
Discussion sur le décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 novembre 1790
Jean Gaspard Gassendi et al. (1885)
Rapport du comité ecclésiastique concernant la suppression et la reduction des paroisses de la ville de Cahors lors de la séance du 10 novembre 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1885)
Discussion sur l'article 11 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Discussion sur l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789
Jean Joseph Mougins de Roquefort et al. (1878)