Pierre Regnauld d'Epercy

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Histoire (26) Droit (20) Sciences de l'information et de la communication (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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Rapport, par M. Regnauld d'Épercy, au nom du comité d'Agriculture et de Commerce, sur le projet du canal de navigation de Somme-Voire à Chalette par la rivière de Voire, et de Chalette à la Seine par l'Aube, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Rectification du décret sur les mines du 28 juillet, lors de la séance du 20 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy et al. (1888)
Interruption du rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Ajournement du rapport et du projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Rapport de M. Regnauld d’Epercy, au nom du comité d'agriculture et du commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Renvoi au comité des rapports de toutes les pièces présentées par la députation de Brie-Comte-Robert pour préparer un rapport, lors de la séance du 2 août 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 août 1791
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret proposé par les comités des domaines et d'agriculture et de commerce sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Jean Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Adoption des articles 1 à 5 du titre II du décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Proposition de rédaction de l'article 5 du titre II du projet de décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Adoption des articles 6 à 15 du titre II du décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Proposition de rédaction de l'article 16 du titre II du projet de décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Intervention de M. Regnault d'Eperey demandant une séance extraordinaire pour traiter de la suite des décrets rendus sur les mines et les minières, lors de la séance du 11 juin 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Discussion relative au décret sur les mines et minières décrété le 27 mars 1791 et adoption de nouveaux articles, lors de la séance du 15 juin 1791
Jacques Delavigne et al. (1887)
Motion de M. Regnault d'Epercy demandant une séance extraordinaire pour présenter le projet de décret sur les mines et minières, lors de la séance du 16 juin 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Observations concernant une pétition des citoyens ouvriers employés aux travaux publics de Paris, lors de la séance du 30 juin 1791
Pierre Regnauld d'Epercy et al. (1887)
Décret proposé au nom des comités de féodalité, d'agriculture et de commerce, militaire et de marine, relatif aux privilèges exclusifs accordés au corps des bélandriers de Dunkerque, lors de la du 4 juin 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1887)
Rapport des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 20 mars 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1886)
Projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 20 mars 1791
Pierre Regnauld d'Epercy (1886)
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Honoré Mirabeau et al. (1886)
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Honoré Mirabeau et al. (1886)
Discussion concernant la demande de M. Regnauld d'Epercy de renvoyer aux comités le deuxième amendement proposé la veille et décision de rejet car l'article en question a été adopté, lors de la séance du 28 mars 1791
Pierre Regnauld d'Epercy et al. (1886)

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