Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791
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1888
- ISIDORE Id: 10670/1.fedde8...
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Pierre Regnauld d'Epercy, « Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.fedde8...
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Résumé
Regnauld d'Epercy Pierre Ignace. Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 261-262.
