Nicolas Louis d' Estagniol

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Discussion après la motion de M. d'Estagniol qui demande l'abolition du serment de catholicité pour les chevaliers de l'ordre de Saint Louis, lors de la séance du 17 septembre 1791
Nicolas Louis d' Estagniol et al. (1888)
Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis Gillet dit Ferdinand, lors de la séance du 24 août 1791
Charles-François Bouche et al. (1888)
Renvoi au comité des pensions de la motion de M. d'Estagniol, lors de la séance du 24 août 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Propositions de M. d'Estagniol et M. Merlin demandant que les régiments de hussards Esterhazy et Royal des Vaisseaux ainsi que la garnison de Sedan reçoivent la même lettre de satisfaction du Président que les régiments de Foix et Alsace, lors de la séance du 12 juillet 1791
Nicolas Louis d' Estagniol et al. (1887)
Renvoi au comité militaire de la pétition de la société de Sedan, lors de la séance du 21 juillet 1791
Nicolas Louis d' Estagniol (1887)
Projet de M. d'Estagniol de deux articles additionnels au décret sur les engagements et les dégagements, lors de la séance du 11 mars 1791
Nicolas Louis d' Estagniol (1886)
Motion concernant le remplacement des professeurs des universités et autres fonctionnaires chargés de l’enseignement public qui désobéissant la loi du 26 décembre 1791, lors de la séance du 4 avril 1791
Nicolas Louis d' Estagniol (1886)
Discussion d'un article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1885)
Adresse de félicitation du tribunal du district de Sedan présenté par M. d'Estagniol, lors de la séance du 28 décembre 1790
Nicolas Louis d' Estagniol (1885)
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1884)
Discussion du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1884)
Don patriotique des religieux Prémontrés de Belval, lors de la séance du 4 juillet 1790
Nicolas Louis d' Estagniol (1883)
Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790
Théodore Vernier et al. (1883)
Acquisition par la municipalité de Sedan de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1790
Nicolas Louis d' Estagniol (1883)
Motion du comte d'Estagniol suite à un don patriotique des religieux de l'abbaye de Belleval, lors de la séance du 18 mars 1790
Nicolas Louis d' Estagniol (1881)
Don patriotique de M. Simon Bruyères, négociant à Sedan, lors de la séance du 26 janvier 1790
Nicolas Louis d' Estagniol (1880)