Marc Florent Prévot

Discipline

Histoire (6) Droit (5)

Type de document

Autres (9)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Discussion (5) Législation (5) Janvier (5) Discussion (5) Stone (3) Venta (3) Pierre (3) Décembre (3) Pierre (3) Vente (3) roche (3) Goal (Psychology) (2) Division (2) Discount (2) September (2) March (Month) (2) Descuento (2) Collectivité territoriale (2) Septembre (2) Mars (2) Février (2) Octobre (2) Projet (2) Escompte (2) Division (2) Saint-Jean (2) Paris (1) Parts (1) Archives (1) Parts (1)

Documents écrit par Marc Florent Prévot (9) | parle de Marc Florent Prévot (0)

Décret, présenté par M. Prévot au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 27 juillet 7191
Marc Florent Prévot (1887)
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791
Jacques Boussay et al. (1885)
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791
Marc Florent Prévot et al. (1885)
Décrets présentés par M. Prévot du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux à différentes municipalités lors de la séance du 13 décembre 1790
Marc Florent Prévot (1885)
Reprise de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790
Pierre Laurent Chantaire et al. (1884)
Discussion sur un projet de décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 1790
Pierre Issac Garesché et al. (1884)
Discussion du projet de décret de M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 29 mai 1790
Pierre Allarde et al. (1883)
Discussion concernant la division du département de Picardie, lors de la séance du 26 janvier 1790
Marc Florent Prévot et al. (1880)
Discussion concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790
Alexandre Théodore Victor Lameth et al. (1880)