Jean-Baptiste Louis de Kytspotter

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Documents écrit par Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (25) | parle de Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (0)

Renvoi au comité ecclésiastique de la décision de conserver dans la réunion des maisons religieuses celles de Bailleul, Hazebrouck et Cassel, lors de la séance du 24 mai 1791
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1887)
Décret du comité d'aliénation sur la vente de divers biens nationaux, lors de la séance du 7 janvier 1791
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1885)
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter et al. (1885)
Tarif des fils retors, lors de la séance du 1er février 1791
Pierre Louis Goudard et al. (1885)
Adoption du tarif des vins, lors de la séance du 1er février 1791
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter et al. (1885)
Lecture des procès-verbaux des séances du 12 août au soir et 13 août 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1884)
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 14 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Note du garde des sceaux concernant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 17 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Lecture du procès-verbal de la séance du 17 août 1790 au soir, lors de la séance du 19 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Diverses adresses, lors de la séance du 21 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Ouverture de la séance du 27 août 1790 : lecture du procès verbal de la séance du 26 et radiation de la partie qui mentionne la démission de M. de Mirabeau
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1884)
Ouverture de la séance du 28 août 1790 et lecture des procès verbaux des séances du 26 et 27
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter et al. (1884)
Discussion sur l'admission des députations à la barre, lors de la séance du 17 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. l'évêque de Saint-Claude, lors de la séance du 2 aout 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Lecture des procès verbaux de la séance du 2 aout 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter et al. (1884)
Lecture d'une adresse des officiers municipaux de Camphin-en-Pevèle, district de Lille, lors de la séance du 6 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Lecture du procès-verbal de la séance du mardi 10 août 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1884)
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des assemblées primaire du canton d'Armentières, lors de la séance du 28 juin 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1883)
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1883)
Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1880)
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1880)
Motion de M. de Kytspotter concernant une demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter (1880)
Discussion du projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790
Jean-Baptiste Louis de Kytspotter et al. (1880)
Discussion concernant la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1880)