Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
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1888
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Théodore Vernier et al., « Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.7roo70
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Résumé
Vernier Théodore, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Malouet Pierre Victor, Martineau Louis Simon, Goupil de Préfeln Guillaume François, Populus Marc Etienne, Pison du Galand Alexis François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pétion de Villeneuve Jérome, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Salle Jean Baptiste, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Lavie Marc David, Lanjuinais Jean Denis, Dillon Arthur, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Castelanet Antoine, Périsse-Duluc Jean André, Begouën Jacques François, Monneron Jean-Louis, Brostaret Jean-Baptiste, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 38-56.