Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
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1886
- handle: 10670/1.8jcfvj
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Raymond Lavenue et al., « Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.8jcfvj
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Résumé
Lavenue Raymond, Dosfant Jean Antoine. Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 621.