Jean-Baptiste Dumouchel

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Documents écrit par Jean-Baptiste Dumouchel (30) | parle de Jean-Baptiste Dumouchel (0)

Adresse de l’Université de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791
Jean-Baptiste Dumouchel (1885)
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Pierre Marie Athanase Babey et al. (1885)
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1884)
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1883)
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1883)
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1883)
Don patriotique de M. Aubry d'un mémoire sur les différentes questions de la science des constructions publiques et économiques, lors de la séance du 12 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1790, lors de la séance du 13 juin 1790
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1883)
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Jean Louis Xavier de Saint-Esteven et al. (1883)
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel et al. (1883)
Lettre des officiers municipaux de Perpignan annonçant la mise en liberté du maire de la ville, lors de la séance du 19 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Lettre de M. Necker concernant l'avance de blé par les Génevois, lors de la séance du 19 juin 1790
Charles Gabriel Christin et al. (1883)
Lettre des officiers municipaux de Gex à M. Necker, lors de la séance du 19 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Ouverture de la séance du 20 juin 1790 par M. Camus, ex-président
Charles Chabroud et al. (1883)
Diverses adresses, lors de la séance du 19 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Lecture du discours des bas-officiers, caporaux et chasseurs du bataillon du Roussillon, lors de la séance du 19 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel et al. (1883)
Décret concernant les figures allégoriques de la statue de Louis XIV, lors de la séance du 20 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 juin 1790, lors de la séance du 25 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Antoine Bourdon et al. (1883)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 29 juin 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Lecture de divers adresses, lors de la séance du 1er juillet 1790
Jean-Baptiste Dumouchel (1883)
Remarque de l'abbé Maury sur l'adresse de la ville d'Orléans, lors de la séance du 1er juillet 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1883)
Lecture des procès-verbaux du 1er juillet au soir et du 2 juillet, lors de la séance du 3 juillet 1790
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1883)

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