Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
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1885
- ISIDORE Id: 10670/1.68303d...
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Jacques Edme Cottin et al., « Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.68303d...
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Résumé
Cottin Jacques Edme, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Chasset Charles Antoine, Camus Armand Gaston, Le Chapelier Isaac René Guy, Muguet de Nanthou François Felix, Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d', Barnave Antoine, Corroller du Moustoir Louis Jacques, Maury Jean Siffrein, Duquesnoy Adrien Cyprien, Lanjuinais Jean Denis, Babey Pierre Marie Athanase, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. pp. 638-642.
