Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791
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1888
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Antoine Balthazar d' André et al., « Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.w7o7cl
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Résumé
André Antoine Balthazar d', La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Gombert Martin, Muguet de Nanthou François Felix, Populus Marc Etienne. Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin et ajournement à la prochaine séance, lors de la séance du 13 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 621-622.