Louis Jacques Phélines de Villiersfaux

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Adoption d’un article 10 additionnel au décret relatif à l’école du génie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Décret relatif aux infirmes et vieillards de la gendarmerie logés dans les casernes de Lunéville, lors de la séance du 22 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Adoption d'un décret concernant les troupes des colonies, lors de la séance du 29 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Décret modifié sur la composition de l’armée, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Rapport par M. de Phélines sur les recrues à envoyer aux colonies, lors de la séance du 3 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Décret contenu dans le rapport du comité militaire sur l'admission des élèves à l'école du génie, lors de la séance du 15 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Rapport de M. de Phélines, au nom du comité militaire, sur l'admission des élèves à l'école du génie, lors de la séance du 15 septembre 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Rapport de M. de Phélines, commissaire de l'Assemblée nationale dans les départements du Haut et du Bas-Rhin, sur sa mission, lors de la séance du 19 août 1791
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux (1888)
Remplacement de M. Bureaux de Pussy par M. de Phéline au comité de constitution, lors de la séance du 2 février 1790
Louis Jacques Phélines de Villiersfaux et al. (1880)