Adoption d’un article 10 additionnel au décret relatif à l’école du génie, lors de la séance du 22 septembre 1791
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1888
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Louis Jacques Phélines de Villiersfaux, « Adoption d’un article 10 additionnel au décret relatif à l’école du génie, lors de la séance du 22 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.276qcx
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Résumé
Phélines de Villiersfaux Louis Jacques. Adoption d’un article 10 additionnel au décret relatif à l’école du génie, lors de la séance du 22 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. p. 196.