Discussion de la motion de M. Rabaud sur l'envoie de commissaires chez le ministre de la marine au sujet de l'exécution des décrets des 13 et 15 mai 1791 sur les colonies, lors de la séance du 10 juin 1791
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1887
- ISIDORE Id: 10670/1.fd762a...
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Antoine Balthazar d' André et al., « Discussion de la motion de M. Rabaud sur l'envoie de commissaires chez le ministre de la marine au sujet de l'exécution des décrets des 13 et 15 mai 1791 sur les colonies, lors de la séance du 10 juin 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.fd762a...
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Résumé
Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, André Antoine Balthazar d', Boissy d'Anglas François Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy, Begouën Jacques François, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Malouet Pierre Victor. Discussion de la motion de M. Rabaud sur l'envoie de commissaires chez le ministre de la marine au sujet de l'exécution des décrets des 13 et 15 mai 1791 sur les colonies, lors de la séance du 10 juin 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. pp. 99-100.
