Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
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1886
- handle: 10670/1.g9587p
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Charles Louis Victor prince de Broglie et al., « Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.g9587p
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Résumé
Broglie Charles Louis Victor, prince de, Champagny de Cadore Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, André Antoine Balthazar d', Defermon des Chapelières Jacques, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Loynes-Barraud La Coudraye François-Célestin de, Malouet Pierre Victor. Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 115-116.