Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791

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1887

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Antoine Balthazar d' André et al., « Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.jubuk1


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André Antoine Balthazar d', Barnave Antoine, Tellier Armand Constant, Merlin de Douai, Roederer Pierre Louis, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. pp. 74-75.

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