André Réal

Discipline

Droit (16) Histoire (14)

Type de document

Autres (18)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Paris (13) Archives (13) Archives (13) Legislators (13) Parlamentarios (13) Fonds d'archives (13) Éditions (13) Archives (13) Parlementaires (13) archives (13) Paris (13) Novembre (12) Législation (8) Discussion (6) Discussion (6) Finance (5) Finanzas (5) Rapport (5) Publics (5) Décembre (5) Finances (5) Stone (4) Name (4) Pierre (4) Octobre (4) Pierre (4) Nom (4) nom (4) roche (4) Département du Loiret (3)

Documents écrit par André Réal (18) | parle de André Réal (0)

Discussion sur l'examen de l'admission de preuves testimoniales contre un représentant du peuple, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Jean Alban Lefiot et al. (2012)
Divers amendements de l'acte d'accusation contre le représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
André Réal et al. (2012)
Décret contenu dans le rapport du comité des Finances sur la filature de coton établie à Orléans (Loiret), lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
André Réal (2012)
Rapport de Réal, au nom du comité des Finances, concernant la filature de coton établie à Orléans (Loiret), lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
André Réal (2012)
Motion de Réal relative au projet de décret de Cambon sur les secours aux femmes et enfants des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
André Réal (2012)
La Convention nationale décrète qu’il sera sursis à l’exécution du jugement rendu contre le citoyen Menesson, ci-devant agent national du district, condamné à vingt années de fers, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
André Réal (2005)
Discussion de la nécessité ou non de renvoyer aux comités d'Instruction publique et des Finances l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Joseph Lakanal et al. (2005)
Rapport de Réal, au nom des comités de Salut public et des Finances, concernant l'estimation des biens de l'abbaye des Prémontrés pour pouvoir y établir une manufacture de verrerie, une fabrique des salpêtre et une de potasse, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
André Réal (2005)
Décret, présenté par Réal au nom des comités de Salut public et des Finances, concernant la vente des bâtiments, terres, étangs et moulins de l'abbaye des Prémontrés pour y établir une manufacture de de verrerie, une fabrique de salpêtre et une potasse, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
André Réal (2005)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Nicolas Sylvestre Maure et al. (2000)
Discussion du projet de décret, proposé par Lindet, sur le maximum de chaque espèce de grain, de foin, de paille, et proposition sur l'article premier du décret, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Robert Thomas Lindet et al. (2000)
Rapport du représentant Réal sur la liquidation des assignats de la papeterie de Buges (Loiret), lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
André Réal (1995)
Adresse de la société populaire de Grenoble (Isère), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
André Réal (1993)
Décret sur le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n'ont pas de suppléants, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
André Réal (1990)
Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés au tribunal révolutionnaire, qui n'ont pas de suppléants, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
André Réal (1990)
Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 messidor aux marins et aux ouvriers des ports, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
André Réal (1987)
Lecture par le président Vadier et accord de la demande de congé du député Réal, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Marc Guillaume Alexis Vadier et al. (1962)