Jean Devars

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Documents écrit par Jean Devars (6) | parle de Jean Devars (1)

Divers amendements de l'acte d'accusation contre le représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
André Réal et al. (2012)
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité [ci-devant Ile-de-la-Cité], ci-devant maison Breton villiers [Paris], lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Jean Devars et al. (2005)
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (2000)
Adoption d'un décret sur les réclamations des communes et des autorités constituées du district d’Evreux (Eure) et de la commune de Quimper et des autorités constituées, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Jean Devars (2000)
Discussion du projet de décret, proposé par Lindet, sur le maximum de chaque espèce de grain, de foin, de paille, et proposition sur l'article premier du décret, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Robert Thomas Lindet et al. (2000)
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1994)

Quel droit de cité pour l'éclairage urbain ? Une composante de la qualité des villes la nuit
Sophie Mosser et al. (2000)