Renvoi au comité de sûreté générale, sur le rapport de Devars, de l’examen d’une affaire relative à la détention de plusieurs citoyens de la commune et du canton de Morthon (Vienne), lors de la séance du 11 septembre 1793
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1908
- ISIDORE Id: 10670/1.df959e...
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Jean Devars, « Renvoi au comité de sûreté générale, sur le rapport de Devars, de l’examen d’une affaire relative à la détention de plusieurs citoyens de la commune et du canton de Morthon (Vienne), lors de la séance du 11 septembre 1793 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.df959e...
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Résumé
Devars Jean. Renvoi au comité de sûreté générale, sur le rapport de Devars, de l’examen d’une affaire relative à la détention de plusieurs citoyens de la commune et du canton de Morthon (Vienne), lors de la séance du 11 septembre 1793. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome LXXIII - Du 25 août au 11 septembre 1793. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1908. p. 668. (Archives parlementaires, 73)
