Jean-Baptiste Mailhe

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Documents écrit par Jean-Baptiste Mailhe (11) | parle de Jean-Baptiste Mailhe (1)

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Jean François Rewbell et al. (2012)
Discussion sur la demande par le représentant Cambon pour rendre compte des taxes révolutionnaires qui ont été imposées dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Jean-Baptiste Mailhe et al. (2005)
Discussion des propositions d'amendement à l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Louis Legendre et al. (2005)
Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Pierre Jacques Michel Châles et al. (2005)
Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
Jean-Baptiste Mailhe (1994)
Demande de congé de Mailhe, député de la Haute Garonne, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Jean-Baptiste Mailhe (1990)
Rapport, présenté par Mailhe au nom du comité de législation, relatif à une loi sur le rabattement de décret, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Jean-Baptiste Mailhe (1969)
Décret, présenté par Mailhe au nom du comité de législation, relatif aux actions en rabattement de décret dans le ressort du ci-devant Parlement de Toulouse, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Jean-Baptiste Mailhe (1969)
Non-lieu à délibérer, à la suite du rapport présenté par Mailhe au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Saint-Amand, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Jean-Baptiste Mailhe (1961)
Décret, proposé par Mailhe, chargeant la commission des finances et les comités des domaines, de législation et des finances, de décider de la date concernant la révocation des aliénations des domaines nationaux, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Jean-Baptiste Mailhe (1911)
Discussion autour des mesures prises par les représentants en mission près l'armée d'Italie pour inciter les citoyens à donner des vêtements pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Gilbert Romme et al. (1911)

Mailhe franc-maçon
Michel Taillefer (27 févr. 2020)