Joseph-Jean Johannot

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Histoire (8) Droit (6)

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Ajournement de la proposition de Johannot, au nom du comité des Finances, pour mettre à disposition des fonds pour les commissions exécutives, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (2012)
Rapport de Johannot, au nom du comité des Finances, sur la mise à disposition de fonds à diverses administrations et commissions, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (2012)
Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, portant l’ouverture de crédits à diverses administrations et commissions, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (2012)
Rapport sur la levée du séquestre mis sur les biens des étrangers avec lesquels la République est en guerre, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (2005)
Décret du comité des Finances sur les affectations de crédits de différentes commissions, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (2000)
Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, portant que les secours provisoires aux ci-devant pensionnaires sont applicables au semestre échu le 1er vendémiaire, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (1994)
Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, portant l'ouverture de crédits pour les commissions administratives, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (1994)
Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, accordant une pension au citoyen Charpentier, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Joseph-Jean Johannot (1994)
La Convention, sur le rapport du représentant Johannot accorde une pension au citoyen Fattori, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
Joseph-Jean Johannot et al. (1993)
Discussion de l'article VII sur les attributions des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
François Toussaint Villers et al. (1987)
Adoption des articles VII et VIII sur les attributions des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
François Toussaint Villers et al. (1987)
Décrets, motivé par la motion de Johannot, renvoyant au comité des finances le contrôle sur les dons patriotiques, pour vérifier qu'ils ont été réellement tournés au bénéfice de la République, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)
Joseph-Jean Johannot (1969)