Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
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1994
- handle: 10670/1.qp0h1t
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André Dumont et al., « Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.qp0h1t
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Résumé
Dumont André, Louchet Louis, Borie Jean, Cordier Michel Martial, Pelet Jean, Lozeau Paul Augustin, Delaporte dit Laporte François Sebastien Christophe. Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 188.