Amendement adopté de M. l'abbé Gouttes sur le décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791

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1888

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Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents)

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Jean Gouttes, « Amendement adopté de M. l'abbé Gouttes sur le décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.89c6ca...

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Gouttes Jean-Louis. Amendement adopté de M. l'abbé Gouttes sur le décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. p. 531.

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