Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
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1884
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Armand Gaston Camus et al., « Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.x4v0ui
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Résumé
Camus Armand Gaston, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Cazalès Jacques Antoine de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Démeunier Jean Nicolas, Poignot Jean Louis, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Maury Jean Siffrein, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Crillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Madier de Montjau Noel Joseph, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Malouet Pierre Victor. Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790. In: Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. pp. 313-316.