Joseph Marie Gros

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Droit (4) Histoire (1)

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Rapport et projet de décret présentés par M. Gros, au nom du comité des Domaines, sur l'aliénation du sol de la forêt de Beaufort, faite au sieur Barandier-Dessuile, lors de la séance du 19 juillet 1791
Joseph Marie Gros (1887)
Décret, présenté par M. Gros au nom du comité des Domaines, sur l'aliénation du sol de la forêt de Beaufort, faite au sieur Barandier-Dessuile, lors de la séance du 19 juillet 1791
Joseph Marie Gros (1887)
Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1884)
Reprise de la discussion sur le rapport par M. le comte de La Blache sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
François Louis Joseph de Laborde de Méréville et al. (1881)