Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
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1886
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Charles-François Bouche et al., « Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.mbn4tn
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Résumé
Bouche Charles-François, Garat Aîné Dominique, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Prieur de la Marne Pierre Louis, Camus Armand Gaston, Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d', Dubois-Crancé Edmond Louis, Tronchet François Denis, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Duquesnoy Adrien Cyprien, La Révellière-Lépeaux Louis Marie de. Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791. In: Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. pp. 673-675.