Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791
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1888
- handle: 10670/1.myt8c9
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Louis Marie de La Révellière-Lépeaux et al., « Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.myt8c9
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Résumé
La Révellière-Lépeaux Louis Marie de, Barnave Antoine. Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. p. 675.