Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791
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1887
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Martin Gombert et al., « Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.h82qrf
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Résumé
Gombert Martin, Virieu François Henri, comte de, André Antoine Balthazar d', Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dauchy Luc Jacques Edouard, Loys Jean-Baptiste. Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. pp. 330-331.