Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
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1878
- handle: 10670/1.ej6xrk
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Jacques Defermon des Chapelières et al., « Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.ej6xrk
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Résumé
Defermon des Chapelières Jacques, Ailly Michel François d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Milscent Marie Joseph, Dupont de Bigorre Pierre Charles, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Populus Marc Etienne, Bonal François de, Pison du Galand Alexis François, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Treilhard Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Target Guy Jean-Baptiste, Volney Constantin François Chasseboeuf de. Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 247-249.