Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790
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1885
- handle: 10670/1.h7cceg
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Jean-François Gaultier de Biauzat et al., « Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.h7cceg
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Résumé
Gaultier de Biauzat Jean-François, Devillas Jean-Baptiste, Lanjuinais Jean Denis, Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. p. 252.