Claude Irénée Marie Nicolas Perreney de Velmont Grosbois

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Lettre de M. de Grosbois adressée à 'Assemblée annonçant des démissions, en annexe à la séance du 30 mars 1791
Claude Irénée Marie Nicolas Perreney de Velmont Grosbois (1886)
Discussion sur la possibilité de prise de la parole par M. le marquis de Digoine, lors de la séance du 29 avril 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1883)
Demandes de congés de MM. de Grobois, Beaupoil de Saint-Hilaire et de Luze-l'Etang, lors de la séance du 17 mai 1790
Claude Irénée Marie Nicolas Perreney de Velmont Grosbois et al. (1883)
Lecture de l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789
Claude Irénée Marie Nicolas Perreney de Velmont Grosbois (1875)
Discussion sur l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789
Charles Claude Christophe Gourdan et al. (1875)