Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791
Fiche du document
1886
- ISIDORE Id: 10670/1.83ffbe...
Copyright PERSEE 2003-2024. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.
Sujets proches
Group discussion Collectivité locale Municipalité Commune Conseil régional Conseil général Région Département Palabres Délibération Art de la discussionCiter ce document
Guillaume François Goupil de Préfeln et al., « Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.83ffbe...
Métriques
Partage / Export
Résumé
Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791. In: Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. p. 82.
