Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
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1883
- handle: 10670/1.hxj87y
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Marc Etienne Populus et al., « Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.hxj87y
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Résumé
Populus Marc Etienne, Lompré Claude Bénigne, Cochard Claude Alexis, Camus Armand Gaston, Duquesnoy Adrien Cyprien, Estourmel Louis Marie, marquis d', Treilhard Jean-Baptiste, Gourdan Charles Claude Christophe, Tronchet François Denis, Chasset Charles Antoine. Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. pp. 577-578.