Discussion des motions de M. Merlin sur les mesures relatives à l'émission des petits assignats, l'exécution du décret concernant la fabrication de la petite monnaie et la les abus à la fabrication des pièces de 15 sous, lors de la séance du 1er août 1791
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1888
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Nicolas Bernard Belzais de Courménil et al., « Discussion des motions de M. Merlin sur les mesures relatives à l'émission des petits assignats, l'exécution du décret concernant la fabrication de la petite monnaie et la les abus à la fabrication des pièces de 15 sous, lors de la séance du 1er août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.gmftkm
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Résumé
Belzais de Courménil Nicolas Bernard, André Antoine Balthazar d', Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Destouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine, Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion des motions de M. Merlin sur les mesures relatives à l'émission des petits assignats, l'exécution du décret concernant la fabrication de la petite monnaie et la les abus à la fabrication des pièces de 15 sous, lors de la séance du 1er août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 82-84.