Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790

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1880

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Jean-François Goupilleau de Fontenay et al., « Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.2cm8a6


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Goupilleau de Fontenay Jean-François, Grossin de Bouville Louis Jacques, comte de, Laborde de Méréville François Louis Joseph de, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Démeunier Jean Nicolas, Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume. Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790. In: Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. p. 498.

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