Serge Guinchard

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Documents écrit par Serge Guinchard (23) | parle de Serge Guinchard (15)

Droit pénal Procédure pénale 2024

Catherine Ginestet et al. (17 août 2023)

Procédure civile, 7e édition

Serge Guinchard et al. (11 août 2021)

Lexique des termes juridiques, 2021-2022, 29e édition

Thierry Debard et al.

Droit et pratique de la procédure civile 2021/2022. Droit interne et européen

Frédérique Ferrand et al. (13 janv. 2021)

Institutions juridictionnelles, 7e éd.

Serge Guinchard et al. (2021)

Procédure civile, 6e édition

Serge Guinchard et al. (2019)

Procédure civile. Droit interne et droit de l'Union européenne, 34e édition

Cécile Chainais et al. (12 sept. 2018)

La spécialisation des juges

Guillaume Beaussonie et al. (13 mars 2018)

Rapport de synthèse

Serge Guinchard (13 mars 2018)

Droit et pratique des voies d’exécution

Anne Leborgne et al. (2018)

Préface

Serge Guinchard et al. (15 avr. 2015)

Conciliation et médiation judiciaires

Julie Joly-Hurard et al. (15 avr. 2015)

Une chance pour la France et le droit continental : la technique de cassation, vecteur particulièrement approprié au contrôle de conventionnalité.

Frédérique Ferrand et al. (2015)

Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable, 12e édition

Serge Guinchard et al. (26 janv. 2013)

« N'ayez pas peur ! »

Serge Guinchard (2013)

La gestion des conflits d'intérêts du juge : entre statut et vertu

Serge Guinchard (2013)

Etudes sur le droit de la concurrence et quelques thèmes fondamentaux : mélanges en l'honneur d'Yves Serra

Daniel Fasquelle et al. (19 oct. 2006)

Conciliation et médiation. Procédures devant les conseils de prud'hommes. Les juridictions de sécurité sociale. Le tribunal paritaire des baux ruraux. Règles d'organisation judiciaire et de compétence quant à certains tribunaux spécifiques à l'Alsace-Moselle, quant aux auxilliaires de justice, en matière contentieuse

d'Ambra Dominique et al. (2004)

Mesures conservatoires à prendre. Comment introduire l'instance? Assistance et représentation des parties. Actes introductifs d'instance. Demandes incidentes additionnelle et reconventionnelle. Intervention. Procédures contentieuse et gracieuse. Ordonnance sur requete. Procédure devant le tribunal d'instance et la juridiction de proximité. Le tribunal de commerce. Le juge de l'exécution. Exécution provisoire des jugements au regard de la situation du créancier. Au regard de la situation du débiteur. Règles d'organisation judiciaires et de compétence quant à certains tribunaux spécifiques à l'Alsace-Moselle, en matière gracieuse, en matière contentieuse

Serge Guinchard et al. (2004)

L'exécution forcée immobilière

Serge Guinchard et al. (2000)

F. Kernaleguen, Institutions judiciaires.

Serge Guinchard (1994)

L'action de groupe en procédure civile française

Serge Guinchard (1990)

Le mariage coutumier en droit sénégalais

Serge Guinchard (1978)

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