Francis Haumont

Discipline

Droit (37) Education (6) Science politique (2) Histoire (1) Gestion et management (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

Discipline

Droit (10)

Type de document

Articles (42) Livres et chapitres d'ouvrages (5) Recensions (1) Documents audiovisuels (1)

Type de document

Articles (6) Recensions (2) Autres (2)

Co-auteur

Auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Law and legislation (15) Droit (15) Droit (15) Environnement (13) Publics (13) Environnement (13) environnement (13) City planning (10) Urbanisme (10) Urbanisme (10) urbanisme (10) Belgique (9) Belgique (9) Collectivité territoriale (7) Analyse de site (6) May (Month) (5) Voie urbaine (5) Rapport (5) Mai (5) région (5) Francis (5) Civil rights (4) Cases (4) Statutes (4) State, The (4) Responsibility (4) Landlords (4) Government etiquette (4) Eminent domain (4) Cases (4)

Mot-clé

Francis (10) Bâtiment universitaire (6) Publics (6) Louvain (6) City planning (4) Environnement (4) Urbanisme (4) Urbanisme (4) Environnement (4) urbanisme (4) environnement (4) Allemagne (2) Regional planning (2) Law--Europe (2) Política regional (2) Aménagement du territoire (2) Droit européen (2) Aménagement du territoire (2) organisation de l'espace (2) Bruxelles (2) Allemagne (2) Grèce (1) Law and legislation (1) Environmental responsibility (1) Respect (1) Resignation (1) Quietude (1) Possibility (1) Phloem (1) Peace of mind (1)

Documents écrit par Francis Haumont (49) | parle de Francis Haumont (10)

Les évolutions du droit des sols en Europe
Francis Haumont (2020)
Sols contaminés, sols à décontaminer
Michel Delnoy et al. (28 mai 2019)
La responsabilité civile liée à l’information et au conseil
Bernard Dubuisson et al. (28 mai 2019)
La contamination des sols : les responsabilités contractuelles
Francis Haumont (28 mai 2019)
L'information environnementale : la responsabilité des pouvoirs publics
Francis Haumont (28 mai 2019)
Les limites des lois rétroagissant sur les procédures juridictionnelles en cours: CEDH, 2 avril 2019, Dimoplos c. Turquie (n° 37766/05) ; CEDH, 7 mai 2019, Kaynar et crst c. Turquie (n° 21104/06)
Francis Haumont et al. (1 mai 2019)
Incinérateurs prioritaires et incinérateurs non prioritaires, un subtil équilibre
Francis Haumont et al. (1 mai 2019)
La fin du statut de déchet n'est pas qu'une question de fait: CJUE, 28 mars 2018, C-60/18 Talllinna Vesi AS
Francis Haumont et al. (1 mai 2019)
La responsabilité des autorités italiennes dans la pollution causée par le site Ilva à Tarente: CEDH 24 janvier 2019, COrdella et crts c. Italie, (n° 54414 et 54264/15)
Francis Haumont et al. (1 mars 2019)
Qui doit payer l'indemnité d'expropriation en cas de carence de l'expropriant ?
Francis Haumont et al. (1 mars 2019)
Jurisprudence européenne
Francis Haumont et al. (1 janv. 2019)
Carrière versus archéologie
Francis Haumont et al. (1 janv. 2019)
Occuption sauvage d'un immeuble inoccupé et inaction fautive des autorités: CEDH, 13 déc. 2018, Casa di Cura Vallé Fiorité s.r.l. c. Italie (n° 679/4413)
Pascale Steichen et al. (1 janv. 2019)
Le droit d'être exproprié Droit de délaissement
Pascale Steichen et al. (janv. 2017)
Belgique (Région wallonne)
Nathalie van Damme et al. (2017)
Les propriétaires attentistes ont tort
Pascale Steichen et al. (nov. 2016)
Quand la règlementation des éoliennes a valeur de "plan et programme" : vers l'évaluation environnementale des lois et règlements
Pascale Steichen et al. (nov. 2016)
Indemnisation des propriétaires touchés par les mesures prises pour éradiquer Xylella
Pascale Steichen et al. (sept. 2016)
Mesures visant à compenser les atteintes aux sites Natura 2000
Pascale Steichen et al. (sept. 2016)
Produire de l'énergie renouvelable ou protéger un cours d'eau ?
Pascale Steichen et al. (juil. 2016)
Les témoins de Jéhovah et le droit de l'urbanisme
Pascale Steichen et al. (juil. 2016)
L'impact d'un périmètre d'expropriation sur le droit de disposer de ses biens
Pascale Steichen et al. (mai 2016)
Obligation d'examiner la proportionnalité de la démolition d'un logement, suite à une infraction urbanistique
Pascale Steichen et al. (mai 2016)
Les effets rétroactifs d'un classement Natura 2000
Pascale Steichen et al. (mars 2016)
Interdiction d'emménager dans un quartier pour raison de cohésion sociale
Pascale Steichen et al. (mars 2016)

next
Le voisinage pas si calme des cimetières
Pascale Steichen (sept. 2017)
Le respect des conditions d'une autorisation administrative peut-il encore exonérer l'exploitant de sa responsabilité environnementale ?
Pascale Steichen (juil. 2017)
Quand un projet impacte négativement fdes sites Natura 2000 sis à des centaines de kilomètres (com. CJUE 26 avr. 2017, C-142/16 COmmission c. Allemagne)
Pascale Steichen (mai 2017)
La petite zone au niveau local (com CJUE, 21 déc. 2016, C-444/15, Ass. italia Nostra Onlus c. Venezia
Pascale Steichen (mars 2017)
L'expropriation partielle d'une carrière et l'impossibilité d'exploiter le solde (com. CEDH, 19 janv. 2017, Werra Naturstein GMBH & Co KG c. Allemagne)
Pascale Steichen (mars 2017)
Francis Haumont, D’urbanisme et d’environnement. Liber Amicorum, Bruylant, Bruxelles, 2015
Jeanne-louise Deschamps (2017)
La fixation de l'indemnité à la date la plus proche de son versement (com. CEDH 20 juil. 2017, Poulimernos et crts c. Grèce)
Pascale Steichen (2017)
Francis Haumont, Droit européen de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, 2e ed., Bruylant, Bruxelles
Séverine Leroyer (2015)
Francis Haumont, « Droit européen de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme », 2007
Tristan Aoustin (2008)
Francis Haumont, « L'Urbanisme - Région Wallonne ». 1996
Bernard Drobenko (1997)